Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : juillet 2026
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur maisonpatine.art. Toute commande implique leur acceptation.
1. Produits
Nos toiles sont des peintures à l'huile réalisées à la main. Chaque pièce étant peinte individuellement, de légères variations de teinte et de touche par rapport aux visuels sont normales et font partie de la nature du produit. Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. La livraison est offerte en France. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment ; le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
3. Commande et paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, par les moyens proposés au paiement. La commande est confirmée par e-mail.
4. Délais
Nos toiles étant peintes sur commande, le délai indicatif est de deux à trois semaines. Ce délai est communiqué avant l'achat.
5. Rétractation
Vous disposez d'un droit de rétractation de quatorze jours à compter de la réception, dans les conditions décrites sur notre page Retours.
6. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages résultant d'un mauvais usage du produit après livraison.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action.
8. Contact
bonjour@maisonpatine.art
[À compléter avant mise en ligne : raison sociale, forme juridique, numéro d'immatriculation, adresse du siège, médiateur de la consommation.]